Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site docteur-marciano.net les présentes mentions légales.

1. Informations légales :

Statut du propriétaire : Docteur
Le Propriétaire est : Docteur Sebastian Marciano
Adresse postale du propriétaire : 82 Rue Baudin 92300 Levallois-Perret France
Le Responsable de la publication est : Docteur Sebastian Marciano
Le responsable de la publication est une personne physique
2. Description des services fournis :
Le site docteur-marciano.net a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités du cabinet du Docteur Sebastian Marciano. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site docteur-marciano.net des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Docteur Sebastian Marciano est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Docteur Sebastian Marciano.

4. Gestion des données personnelles :

Le site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, e-mail, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site docteur-marciano.net. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. .

5. Hébergement :

Le site docteur-marciano.net est hébergé par Hostinger, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

6. Cookies :

Le site docteur-marciano.net utilise des sessions pour collecter des informations lors de la visite de l’utilisateur. Ces sessions sont nécessaires pour la sécurité du site et l’expérience utilisateur. Aucun autre cookie n’est utilisé sur le site.

7. Droit applicable et lois concernées :

Soumis au droit français, le site web docteur-marciano.net est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

8. RGPD :

En accord avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs du site docteur-marciano.net ont le droit de demander l’accès, la rectification ou l’effacement de leurs données personnelles, en contactant le responsable de la publication. Les informations recueillies via le formulaire de contact sont stockées pendant une période de 10 ans avant d’être supprimées.